ROZOL’assurance vie luxembourgeoise, la protection en plus.
Des avoirs mieux protégés et une gestion sur mesure, avec la fiscalité de l’assurance vie française.
- Vos avoirs protégés en priorité si l’assureur fait défaut
- Un contrat qui peut vous suivre dans un autre pays
- Euro, dollar, franc suisse ou livre, selon les contrats
Pourquoi le Luxembourg ?
Elle fonctionne comme un contrat français : versements libres, retraits à tout moment, bénéficiaires désignés. Ce qui change : la protection de vos avoirs et le choix de la gestion. Nous proposons notamment les contrats luxembourgeois de Generali.
En savoir plus
Pour un résident fiscal français, les RachatRetrait d’une partie (rachat partiel) ou de la totalité (rachat total) de l’épargne d’une assurance vie ou d’un contrat de capitalisation. Seuls les gains compris dans le retrait sont imposables.Voir le lexique et la transmission suivent les règles françaises de l’assurance vie : AbattementSomme déduite avant de calculer un impôt ou des droits. Par exemple, chaque enfant peut recevoir 100 000 € de chacun de ses parents sans droits de succession.Voir le lexique annuel après 8 ans, 152 500 € par bénéficiaire pour les versements avant 70 ans. Le contrat est déclaré chaque année avec vos revenus, comme tout contrat souscrit à l’étranger. Nous vous accompagnons pour cette déclaration.
Pour qui ?
- Patrimoines financiers importantsAu-delà de 250 000 € : diversifier vos assureurs, mieux protéger vos avoirs.
- Dirigeants et cédantsAprès une cession ou un dividende exceptionnel, placer un capital important.
- Familles internationalesEnfants à l’étranger, expatriation : souvent adaptable sans rachat, selon le pays.
- Investisseurs avertisFonds interne dédiéFonds créé pour un seul contrat d’assurance vie et géré sur mesure par un gestionnaire, selon l’orientation que vous choisissez. Il est réservé aux montants importants.Voir le lexique, gestion confiée au gérant de votre choix.
Le triangle de sécurité.
Vos avoirs ne restent pas chez l’assureur : ils sont déposés dans une banque distincte, sous le contrôle du régulateur luxembourgeois (CAA). Si l’assureur fait défaut, vous passez avant tous ses autres créanciers.
Le détail juridique
Au Luxembourg, les actifs qui représentent votre contrat ne restent pas chez l’assureur : ils sont déposés auprès d’une banque dépositaire, distincte de l’assureur, dont le choix est approuvé par le Commissariat aux assurances (CAA). Une convention lie les trois acteurs : en cas de difficulté de l’assureur, le CAA peut bloquer ces actifs pour protéger les souscripteurs.
S’y ajoute le Super-privilègeAu Luxembourg, si l’assureur fait faillite, les assurés sont remboursés en priorité sur les actifs de leurs contrats, avant tous les autres créanciers, y compris l’État.Voir le lexique : si l’assureur faisait défaut, les souscripteurs passeraient avant tous les autres créanciers sur les actifs représentatifs de leurs contrats, sans plafond de montant. En France, la protection repose sur un privilège des assurés et sur un fonds de garantie limité à 70 000 € par assuré et par compagnie. Ces protections couvrent la défaillance de l’assureur, pas les variations de valeur des supports.
- Compagnie d’assuranceGère votre contrat, sans garder vos avoirs.
- Banque dépositaireConserve vos avoirs, à part de l’assureur.
- Régulateur (CAA)Approuve la banque et peut bloquer les actifs.
- Convention tripartite et super-privilège du souscripteur
Un contrat construit avec vous.
- 1Bilan patrimonialPatrimoine, objectifs, fiscalité, contrats existants, avec vos conseils si vous le souhaitez.
- 2Choix de la compagnieFrais, devises, gestion, banque dépositaire comparés chez nos partenaires, dont Generali.
- 3Mise en placeSouscription, justificatifs d’origine des fonds, premier investissement : nous coordonnons.
- 4SuiviPoint régulier, arbitrages, bénéficiaires à jour, déclaration fiscale préparée avec vous.
Contrat français ou luxembourgeois ?
Pour un résident français, la fiscalité est la même. La différence se joue sur la protection, la gestion et la mobilité.
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| Contrat français | Contrat luxembourgeois | |
|---|---|---|
| Si l’assureur fait défaut | Privilège des assurés et fonds de garantie, jusqu’à 70 000 € par assuré et par compagnie | Avoirs déposés dans une banque distincte, souscripteur créancier de premier rang |
| Devises | Euro | Euro, dollar, franc suisse, livre, selon les contrats |
| Gestion | Supports sélectionnés par l’assureur | Très large choix, fonds internes dédiés, gestion confiée à un gérant |
| Si vous changez de pays | Contrat pensé pour la France | Le contrat peut souvent être adapté à votre nouveau pays de résidence |
| Ticket d’entrée | Quelques centaines d’euros | Souvent 250 000 €, parfois moins |
| Fiscalité pour un résident français | Celle de l’assurance vie | Identique |
Ces protections jouent si l’assureur fait défaut, pas contre la baisse des marchés. Les Unités de compteSupports d’une assurance vie ou d’un PER (actions, obligations, immobilier…) dont la valeur monte ou baisse : plus de potentiel de rendement, mais un risque de perte en capital.Voir le lexique présentent un risque de perte en capital ; le document d’informations clés et la notice vous sont remis avant toute souscription.
Vos questions.
Un contrat luxembourgeois est-il permis à un résident français ?
Oui. Les compagnies luxembourgeoises proposent leurs contrats en France dans le cadre de la libre prestation de services européenne. Le contrat est déclaré chaque année avec votre déclaration de revenus, et ses gains sont imposés en France selon les règles de l’assurance vie.
La fiscalité est-elle plus avantageuse qu’en France ?
Non, et méfiez-vous de qui le prétend : pour un résident français, la fiscalité est celle de l’assurance vie française. L’intérêt du Luxembourg est ailleurs : la protection des avoirs, le choix de la gestion, les devises et la mobilité internationale.
Les règles peuvent-elles évoluer ?
Oui. Les règles applicables aux contrats souscrits auprès d’assureurs étrangers peuvent évoluer avec les lois de finances. Nous vérifions la situation en vigueur avant toute souscription, avec notre avocat fiscaliste partenaire, et nous pouvons examiner un contrat que vous détenez déjà.
Quel montant faut-il pour ouvrir un contrat ?
La plupart des compagnies demandent 250 000 € au minimum, certaines dès 125 000 €. L’accès à certaines gestions, comme les fonds internes dédiés, dépend du montant investi et de votre patrimoine financier, selon des règles fixées par le régulateur luxembourgeois.
Combien coûte votre accompagnement ?
L’étude est offerte. Les frais du contrat (entrée, gestion, banque dépositaire) et notre rémunération sont détaillés par écrit dans la proposition, avant toute souscription.
Parlons de votre patrimoine, en toute confidentialité.
Au cabinet, par téléphone ou en visio. L’étude est offerte et sans engagement.
